Présentation du site
Propriétaire – Créatrice – Responsable publication – Webmaster :
Bénédicte Coral – Entreprise Individuelle 878.150.747 – 82 petit chemin de Serres – 84200 Carpentras
Hébergeur :
OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Messagerie et envoi de courriels :
Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie.
Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site « https://www2.atelier-esther-creations.com/” est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées :
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).